Claude Bouty

De: Bouty (Claude, Léon, Georges)
conseiller du commerce extérieur. Chevalier du 6 septembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-09-06"
JORFTEXT000021262349(source JORF)
promotion
15 Novembre 200915/11/2009
De: Claude Bouty
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2006-09-05"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000460078(source JORF)
renouvellement
13 Septembre 200613/09/2006
De: Claude Bouty
Objet:
assesseurs de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés, titulaires
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000231441(source JORF)
nomination
12 Septembre 200312/09/2003
De: Claude Bouty
Objet:
assesseurs de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés, titulaires
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000431134(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Bouty (Claude, Léon, Georges)
ancien directeur commercial export dans une société, conseiller du commerce extérieur ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000598826(source JORF)
nomination
01 Janvier 200301/01/2003
De: Bouty (Claude, Léon)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000222947(source JORF)
nomination
13 Mai 200113/05/2001
De: Bouty (Claude, Léon)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000202111(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Bouty (Claude)
comité central d'entreprise S.N.C.F
Objet:
au titre des représentants des organismes de formation et des organisateurs de centres de vacances et de loisirs
b)Représentants d'associations ou de comités d'entreprises organisateurs de centres de vacances et de loisirs en France ou à l'étranger
Groupe:
B)Représentants d'associations ou de comités d'entreprises organisateurs de centres de vacances et de loisirs en France ou à l'étranger
JORFTEXT000000537064(source JORF)
désignation
13 Mai 199513/05/1995
De: Bouty (Claude, Léon)
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000733009(source JORF)
renouvellement
18 Octobre 199418/10/1994
De: Bouty (Claude, Léon)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000354819(source JORF)
nomination
05 Septembre 199105/09/1991